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Marques déposées par UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY
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CHEQUEMATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEQUEMATCH
UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, Etablissement Public de droit britannique

Numéro de dépôt :
96605351
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque CHEQUEMATCH

Déposée le 11 janvier 1996 par UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEQUEMATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, Etablissement Public de droit britannique, domicilié(e) Harwell, DIDCOT, Oxfordshire OX11 0RA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque CHEQUEMATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEQUEMATCH est expirée depuis le 11 janvier 2006.

UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY a également déposé les autres marques suivantes : FACSIMILE , AEA , ARTISAN , PHARMAPORT


UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, Etablissement Public de droit britannique - Harwell, DIDCOT, Oxfordshire OX11 0RA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234120 - Publication au BOPI 1997-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

- Programmes pour ordinateurs et autres appareils, pour vérification des signatures et/ou de l'identité